Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX
/
CHÂTEAU MARGAUX GRAND VIN PREMIER GRAND CRU CLASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU MARGAUX GRAND VIN PREMIER GRAND CRU CLASSE
Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX

Numéro de dépôt :
4400866
Date de dépôt :
31/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2027
CHÂTEAU MARGAUX GRAND VIN PREMIER GRAND CRU CLASSE de Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX

Présentation de la marque CHÂTEAU MARGAUX GRAND VIN PREMIER GRAND CRU CLASSE

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU MARGAUX GRAND VIN PREMIER GRAND CRU CLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX domicilié(e) Domaine de Château Margaux - 33460 - MARGAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M-P ESCANDE, Monsieur Michel-Paul ESCANDE domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU MARGAUX GRAND VIN PREMIER GRAND CRU CLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MARGAUX GRAND VIN PREMIER GRAND CRU CLASSE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) ,


Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX - Domaine de Château Margaux - 33460 - MARGAUX - France


Cabinet M-P ESCANDE, Monsieur Michel-Paul ESCANDE - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU MARGAUX" respectant les conditions d'usage de la mention traditionnelle "château" et conformes aux exigences du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Margaux.